Déposée le 24 février 2014 par la Société Anonyme (SA) SAVOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KWALTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOYE domicilié(e) 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 242 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque KWALTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOYE, Société Anonyme - 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France - SIREN 335242178
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Machines et machines-outils destinées à la mécanisation et à l'automatisation des opérations de préparation de commandes ; machines destinées à la mécanisation des emballages d'expédition de commandes ; machines de stockage, de manutention automatisée de palettes de marchandises et de constitution de palettes de marchandises ; machines de manutention ; machines de chargement et déchargement ou de gerbage (empilage) de marchandises sur une plateforme logistique ; palettiseurs (machines et robots pour la mise sur palettes de marchandises) ; étiqueteuses et machines marqueuses ; machines à envelopper ; machines et chaînes d'emballage ; machines et chaînes de conditionnement ou d'empaquetage ; machines pour la fabrication d'emballage ; machines pour la fabrication de conditionnement ; machines de formage, y compris de thermoscellement, de thermoformage, de pliage ; machines de remplissage ; machines d'encaissage ; machines de fermeture d'emballage y compris agrafeuses, encolleuses, banderoleuses, fardeleuses ; machines de groupement de produits homogènes et hétérogènes ; machines (robots) et machines-outils pour la manutention et le convoyage de colis, de marchandises et de pièces manufacturées ; machines et automatismes pour la préparation de commandes ; convoyeurs et transporteurs ; machines, machines (robots) et machine-outil pour le chargement et le déchargement ; machines à trier pour l'industrie et trieurs mécanisés ; monte-charges, chariots élévateurs et ascenseurs ;
Programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels enregistrés ; appareils, machines, systèmes, mécanismes et chaînes semi-automatiques ou automatiques, programmables par ordinateur, pour des préparations et regroupements de commandes et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires, à savoir : détecteurs de proximité pour la détection de marchandises et de colis sur une plateforme logistique, dispositifs de signalisation, de sécurité, de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et contrôle de marchandises et de colis sur une plateforme logistique ; automates, robots, séquenceurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, distribuer et stocker des produits ;
Papier et carton pour emballage ; emballages et conditionnements (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie ; étiquettes non en tissus ; papeterie ; calendriers ; catalogues ; affiches ; journaux, lettres, prospectus, publications ; matières adhésives (rubans) pour l'emballage de marchandises ; bandes adhésives, collées ou gommées pour des emballages en papier, en carton et/ou en matières plastiques ;
Transport, emballage, stockage et entreposage de marchandises ; services de conditionnement de produits ; empaquetage et livraison de marchandises ; services de logistique en matière de transport ;
Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires en matière de logistique ; essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements ; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates ; services et bureaux de consultation conseil, recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage ; optimisation et gestion assistée par ordinateurs (programmation pour ordinateurs et consultation en matière de logiciels) des machines, appareils, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques et automates pour l'emballage automatique et la manutention de marchandises et de colis, ainsi que pour l'entreposage de marchandises et de colis sur une plateforme logistique ; services de dessinateurs industriels ; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements.
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